Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELITE.LABEL Ligne Santé
EUROPE DISTRIBUTION SERVICES (EDS) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3255140
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
ELITE.LABEL Ligne Santé de EUROPE DISTRIBUTION SERVICES (EDS

Présentation de la marque ELITE.LABEL Ligne Santé

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE DISTRIBUTION SERVICES (EDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ELITE.LABEL Ligne Santé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE DISTRIBUTION SERVICES (EDS domicilié(e) 41, Rue de Courcelles,75008 PARIS 06 - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 370 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

EUROPE DISTRIBUTION SERVICES (EDS a également déposé les autres marques suivantes : DERMOCAP , ELITE SANTE


EUROPE DISTRIBUTION SERVICES (EDS) S.A.R.L. - 41, Rue de Courcelles,75008 PARIS 06 - 75008 - France - SIREN 383370509


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417399 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Produits d'entretien et de soin des cheveux, shampooings, crèmes, lotions, produits fixants, laques, solvants, conditionneurs, lustreurs. Préparations pour nettoyer, blanchir, polir. Produits cosmétiques ; savons, parfumerie ; huiles essentielles. Colorants, teintures pour cheveux. Adhésifs et colles pour fixer les postiches. Préparations pour le nettoyage des prothèses. Cils postiches. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Matériel de suture. Prothèses capillaires. Perruques, postiches, cheveux postiches, barbes postiches, sourcils postiches, moustaches postiches. Cheveux naturels et fibres synthétiques. Barettes de fixation, attaches de fixation. Filets pour cheveux, filets volumateurs. Services scientifiques de recherche et d'analyse biologique, bactériologique, chimique, cosmétologique dans le domaine capillaire et des soins de beauté. Examens et bilans minéraux et capillaires. Services de soins, d'hygiène et de beauté. Salons de coiffure. Instituts capillaires et de beauté.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.